Jean-Claude CEBULA

Accueil Familial en France

(diversité – actualité)

 1. identité de l’accueil familial

 L’accueil familial est l’objet de multiples interprétations, pour ne pas dire de dérives.

Si pour les enfants, l’ancienne notion de placement familial, reformulée en accueil familial aujourd’hui, semble assez bien identifiée sur le plan de son organisation ou de ses objectifs, il n’en est pas de même quand l’accueil familial concerne des adultes.

 Pour les enfants, l’accueil familial est majoritairement un mode de prise en charge dans le cadre de la protection de l’enfance pour suppléer des parents en difficultés. Alors qu’il devrait être mis en œuvre pour offrir à des enfants des images et des fonctions parentales structurantes et significatives au regard des défaillances parentales, il est encore mis en œuvre pour des raisons financières, voire par tradition, sans finalement tenir compte des réels besoins des enfants et des processus en jeu qu’il faut à tout prix traiter

 Pour les adultes, les définitions de la notion d’accueil familial sont multiples. Elles s’étendent d’un réel partage d’une vie familiale offerte par des familles accueillantes à une sorte de prestation hôtelière, prenant la forme d’un accueil en mini établissement sans partage de vie commune et sans que les réponses aux besoins des personnes accueillies dans ces circonstances soient garanties.

 Quelles que soient les populations accueillies, le législateur français a, depuis les années 80, fixé un cadre général à l’accueil familial qui repose notamment sur :                               

-        une insistance sur la préservation du caractère familial de l’accueil qui passe par une limitation du nombre d’accueillis (enfants ou adultes) par famille d’accueil. Il ne peut être supérieur à 3 (avec des dérogations dans le cadre de l’accueil des enfants lorsque des fratries ne doivent pas être séparées) ;

-        l’obligation d’obtenir l’agrément des autorités publiques pour accéder à l’activité de famille d’accueil. Dans le cadre de la décentralisation, ce sont les conseils généraux (collectivités territoriales départementales) qui évaluent les conditions d’accueil et délivrent l’agrément ;

-        la nécessité d’une formation des accueillants… celle-ci étant très diversement appréciée et mise en œuvre selon qu’il s’agit d’accueillants de mineurs ou d’adultes ;

-        des propositions relatives au travail avec d’autres professionnels au sein de dispositifs plus ou moins identifiés.

 Enfin, il est à noter que l’accueil familial en tant que dispositif est essentiellement identifié et défini par le statut donné aux accueillants :

-        les accueillants de mineurs exercent le métier d’assistant familial dont le statut et les conditions de travail sont définis par la loi du 27 juin 2005. Ces familles d’accueil qui œuvrent le plus souvent dans le cadre de la protection de l’enfance ont alors été distinguées des assistantes maternelles employées par des parents et qui accueillent les enfants à la journée ;

-        les accueillants d’adultes exercent le métier d’accueillant familial défini par la loi du 17 janvier 2002. Ce mode de prise en charge concerne essentiellement des personnes handicapées psychiques ou des personnes âgées dans le cadre d’un accueil familial dit social.                                                                                                       

 Plus marginalement, et historiquement, des établissements de santé mentale ont organisé l’accueil familial thérapeutique (à l’origine en 1892 sur le modèle de Geel) pour leurs malades mentaux en recrutant et salariant des accueillants familiaux.

Quelques autres dispositifs d’accueil familial œuvrant dans des cadres réglementaires différents concernent les toxicomanes, voire de manière très anecdotique des sortants de prison ou des femmes victimes de violences conjugales.

 2. L’importance des dispositifs d’accueil familial

 2.1. l’accueil de mineurs

Tout d’abord, relevons qu’au niveau statistique, l’accueil familial n’apparaît comme un dispositif identifié. Il est donc difficile de connaître le nombre d’enfants concernés à une date précise par un accueil en famille !

 Voici donc quelques données disparates avant de communiquer des chiffres précis remontrant à l’année 1992 !

-        actuellement, environ 65 000 enfants seraient accueillis chez 46 000 assistants familiaux. Dans 9 cas sur 10, ces accueils font suite à une décision judiciaire.

o   la majorité des assistants familiaux (37 000) travaille au sein des services de l’aide sociale à l’enfance (ASE)

o   les autres travaillent dans des services de placement familial associatifs ou au sein de l’accueil familial thérapeutique organisé par les services de psychiatrie infanto-juvénile.

-        dans le cadre de l’accueil familial thérapeutique, selon une étude menée entre avril et août 2009 et pour 36 établissements ayant répondu, 430 places sont autorisées pour 374 enfants dont près de 60% à temps partiel.                                                                      

 En 1992, une étude exhaustive, la seule, menée par l’IFREP avec la direction de l’action sociale et les 100 départements français, recensait alors sur 121 940 enfants pris en charge par l’ASE : 57 008 enfants chez 37 095 familles d’accueil.

 2.2. l’accueil d’adultes

Selon des données de 2007 :

-        10 077 personnes seraient accueillies chez 6 646 familles d’accueil agréées. La grande majorité est composée de personnes handicapées psychiques parfois âgées, souvent des enfants handicapés restés dans les familles qui les ont élevés

-        dans le cadre de l’accueil familial thérapeutique, l’étude citée précédemment recense, pour 45 établissements ayant répondu, 1 600 places autorisées et seulement 1 244 personnes accueillies

 Selon une étude menée par l’IFREP en 1996-97 avec la DAS, dans le cadre de l’évaluation de la loi de 1989 (la 1^ère loi relative à l’accueil familial social des adultes), 11 717 adultes étaient accueillis dans 8 950 familles d’accueil (ceci pour 99 départements ayant répondu sur 100).

 Enfin, selon une étude de 1999, l’accueil familial des toxicomanes compte 215 familles d’accueil et 348 accueillis.                                                                                                               

 3. L’entrée dans le métier : l’agrément

 Pour exercer l’activité d’assistant ou d’accueillant familial, il est nécessaire d’être agréé. L’agrément, valable 5 ans, est délivré par le conseil général du département de résidence du demandeur après évaluation des conditions requises qui portent sur essentiellement sur :

-        le logement,

-        les aptitudes du candidat, sa disponibilité, sa connaissance du rôle à tenir, de ses responsabilités et des publics qu’il va accueillir.

 Précisons que pour les assistants familiaux, cet agrément n’est qu’une première démarche. Pour pouvoir travailler, accueillir des enfants et être rémunérés, les assistants familiaux agréés doivent être recrutés et salariés par un service public ou privé d’accueil familial :

-        dispositifs de protection de l’enfance des conseils généraux (l’ASE),

-        ou des placements familiaux spécialisés (PFS),

-        ou encore des centres d’accueil familial spécialisés (CAFS) pour des enfants handicapés,

-        et, très marginalement et en diminution sensible, des services d’accueil familial thérapeutique (tel que celui créé en 1966 par Myriam David).

 Il en est autrement pour les familles d’accueil d’adultes. Après agrément, les accueillants familiaux exercent une sorte de profession libérale. Ils choisissent eux-mêmes leur accueilli en proposant leur accueil par petites annonces, publicité ou même internet. Ils sont directement rémunérés par l’accueilli (souvent représenté par un tiers, notamment un tuteur) après avoir signé un contrat d’accueil qui n’est pas un contrat de travail. Leur activité sans statut précis est plus ou moins contrôlée et suivie par les dispositifs des conseils généraux.

 4. Statut et rémunération des familles d’accueil                                                                     

 4.1 l’accueil de mineurs

Depuis la loi du 27 juin 2005, le statut d’assistant familial a été précisé. Les assistants familiaux sont salariés d’institutions publiques ou privés et signent un contrat de travail de droit privé ou de droit public.

En sus du contrat de travail liant l’assistant familial à son employeur, un contrat d’accueil, contrat d’objectif ou de projet, est signé pour chaque mineur accueilli. 

 Le métier est régi par le code du travail, avec des dérogations relatives notamment à la durée du travail.

Pour les congés payés, l’employeur est obligé de répondre à la demande de se séparer simultanément de tous les enfants accueillis pendant une durée de 21 jours sur l’année dont 12 consécutifs.

 Les rémunérations minimales de l’accueil sont fixées au niveau national par décret :

-        pour l’accueil continu d’un mineur (40% des accueils), les assistants familiaux perçoivent au minimum 120 heures de SMIC[1] par mois. Pour l’accueil d’un 2^ème enfant, voire d’un 3^ème, au minimum sont attribuées 70 heures de SMIC par mois par enfant ;

-        le salaire peut être majoré d’au moins 15,5 SMIC par mois pour tenir compte des contraintes dues à des soins particuliers ou à l’éducation spéciale ;

-        et est complété par des indemnités correspondant aux frais d’accueil (nourriture…) qui ne peuvent être inférieures à 3,5 MG[2] par jour d’accueil.

 Lorsque aucun enfant n’est confié, les assistants familiaux se voient attribuer des indemnités d’attente d’un peu moins de 3 SMIC horaire par jour.                                                            

 Au minimum, l’ensemble de ces éléments constitue une rémunération d’environ 1000€ par mois pour le 1^er enfant. Chaque accueil supplémentaire est rémunéré environ 700€ par mois.

En fonction des politiques sociales des départements ou des besoins d’accueil en famille, les rémunérations peuvent être supérieures à ces minima. Ainsi, un riche département de la région parisienne rémunère un peu plus de 4000€ pour l’accueil de 3 enfants.

 Leur métier étant reconnu et encadré dans le champ social, les assistants familiaux suivent une formation initiale de 300 heures. 3 domaines de compétences sont travaillés dans le cadre d’un référentiel métier :

-        accueil et intégration de l’enfant dans sa famille d’accueil,

-        accompagnement éducatif de l’enfant,

-        communication professionnelle.

Cette formation peut être validée par un diplôme national. Les assistants familiaux diplômés n’ont plus besoin de renouveler leur agrément tous les 5 ans et peuvent accéder à d’autres métiers de l’enfance ou de l’aide aux personnes.

Salariés, les assistants familiaux bénéficient également de formations continues.

 Enfin, la loi insiste sur la nécessité d’une équipe pluriprofessionnelle à laquelle sont rattachés les assistants familiaux. La mise en œuvre de ces équipes ainsi que l’organisation de l’accueil familial sont très variables selon les employeurs ou les missions.                                       

 4.2. l’accueil d’adultes   

Les accueillants familiaux n’ont pas de contrat de travail mais un contrat d’accueil passé avec la personne accueillie. Cette disposition décourage bon nombre de candidats à la recherche d’un réel travail.

 Ils sont rémunérés par les accueillis selon des bases minimales décrétées nationalement. Comme pour les enfants, la rémunération se compose d’un salaire et de différentes indemnités. Au minimum, pour un accueilli, un accueillant familial perçoit un peu plus de 1000€. En respectant ce minimum, le montant des rémunérations est établi dans le cadre de négociations accueillant-accueilli et dans certaines circonstances, la rémunération est sensiblement plus élevé. Ainsi en région parisienne, un accueillant familial peut percevoir près de 2500€ par accueilli.

 La formation des accueillants familiaux est prévue par la loi. Elle doit être organisée par les conseils généraux dans chaque département, mais aucune précision n’est donnée en termes de durée ou de contenus de formation. De ce fait, on assiste à une grande disparité des offres de formation plus ou moins adaptées à ce métier particulier.

 Libéraux organisant leur activité, les accueillants familiaux agissent pourtant sous le contrôle des services sociaux du département de résidence. En principe, le suivi de l’accueil est également prévu, mais faute de moyens, de personnels ou de volonté politique, celui-ci est insuffisant.

 5. Questions actuelles                                                                                                

 5.1. L’accueil de mineurs

 L’accueil familial des enfants a subi un changement radical dans les années 80. Jusque-là, le plus souvent, les parents, stigmatisés comme de mauvais parents par la décision de placement de leur enfant, dévalorisés, délaissés par les services, disparaissaient de la vie de leur enfant. Les enfants grandissaient dans des familles d’accueil sans guère d’espoir de retour. Ces « enfants de la DASS » ont vécu des sorts très divers, s’appropriant plus ou moins facilement leur nouvel espace de vie ou se sentant sans attaches ni appartenance. Les enfants de l’île de La Réunion, déportés jusqu’au milieu des années 80 dans les départements en baisse démographique de la métropole, en sont un exemple des plus violents !.

 À partir des années 80, plusieurs textes de lois vont affirmer les droits et devoirs constitutifs de l’autorité parentale. De ce fait, les parents ne peuvent plus être écartés aussi facilement des décisions relatives à leur enfant tant qu’ils ne l’ont pas judiciairement abandonné.

Cette légitime affirmation de l’autorité parentale et la sollicitation permanente faite aux parents pour des actes courants de la vie de leur enfant (scolarité entre autres) ont radicalement transformé le parcours des enfants placés. L’accueil familial ne se substitue plus à une défaillance parentale mais supplée celle-ci en aidant autant que possible les parents à conserver des liens avec leur enfant.                                                                                                                          

Ces changements ont été accompagnées par des modifications de mesures de placements ; les mesures administratives ont été massivement remplacées par des mesures judiciaires.

 Cette considération des parents se traduit par l’aide financière, sociale, éducative qu’on tente de leur apporter pour qu’ils élèvent leur enfant. Ceci afin d’éviter les séparations et donc des placements aux conséquences traumatiques.

Dans de nombreux cas, ces aides ne suffisent pas et se concluent par des séparations tardives, vers l’âge de 2 ou 3 ans. Du fait des défaillances dans les premiers liens mère-enfant, les enfants accueillis sont alors affectés de troubles psychologiques graves, de retards intellectuels importants, de comportements inadaptés.

 Lorsque la séparation est malgré tout nécessaire, l’idéologie du maintien du lien parents- enfants se traduit par :

-        des rencontres. Dans les situations les plus graves, c’est-à-dire lorsque les parents manifestent des troubles relationnels graves, celles-ci sont médiatisées. Cependant, ces rencontres ne respectent pas toujours le rythme ni les capacités des enfants à retrouver des parents en difficultés. Et leur médiatisation ne protège pas suffisamment les enfants de la détresse psychologique des parents. En effet, la complexité et la difficulté de ce travail avec des personnels en nombre insuffisant ne répondent que rarement aux objectifs de protection nécessaires ;

-        des retours des enfants chez leurs parents :

o   dans le cadre d’accueils séquentiels, les enfants retournent pour des durées limitées au domicile parental. Des parents reconnus comme incapables de s’occuper de leur enfant… l’accueillent donc les week-end ou parfois quelques jours dans la semaine sans que soit suffisamment travaillés les vécus de ces retrouvailles,

o   des retours définitifs précipités sans aucune réelle amélioration de la situation des parents et de leurs compétences. Ces retours souvent mal préparés (décidés par un juge à la demande des parents), inadaptés, conduisent fréquemment à de nouveaux placements. Les conséquences sont des discontinuités relationnelles et psychiques aux effets sévères. Il n’est pas rare de trouver des enfants de 8-9 ans ayant été accueillis dans 5 ou 6 familles d’accueil !...                                      

 Ainsi, cette idéologie trouve sa limite dans

-        la capacité de parents en difficultés psychologiques d’évoluer et de comprendre durablement les besoins de leur enfant ;

-        l’insuffisance de personnels spécialisés en charge du traitement de la complexité des liens dans lesquels un enfants grandit en accueil familial.

 5.2. l’accueil d’adultes

 L’accueil familial des adultes, reconnu depuis peu pour l’accueil de populations âgées ou handicapées, n’est pas perçu comme un réel dispositif social puisque laissé à l’initiative des personnes agréées. Les accueillants familiaux, gérant eux-mêmes leur accueil, se retrouvent seuls pour traiter des difficultés relationnelles avec les personnes accueillies et ne se sentent pas suffisamment soutenus par les autorités publiques qui restent parfois seulement concernées par l’agrément et par l’organisation d’une sorte de suivi ou de contrôle de l’accueil.

Le statut, les conditions de travail, l’obligation d’assurer la continuité de l’accueil, (c’est-à-dire de trouver et de rémunérer soi-même ses remplaçants en cas d’absence pour convenance personnelle ou pour des congés) font que ce métier est peu attractif et que ce dispositif reste méconnu du grand public ou des médias. Ainsi, peu de personnes d’âge mûr se tournent vers cette activité, et le renouvellement des accueillants, souvent âgés, ne se fait pas…

 De plus, la limitation stricte de l’accueil à des personnes âgées (plus de 60 ans) et à des personnes handicapées (avec un certain taux de handicap reconnu) ne répond pas aux besoins de certaines populations en désinsertion sociale, familiale ou économique qui pourrait trouver dans ce mode d’accueil un moyen de se ressourcer.                                                                                 

 Enfin, la distinction entre personnes handicapées et malades mentaux cause des difficultés entre d’une part les conseils généraux qui contribuent au financement de l’accueil des personnes handicapées au travers des aides sociales qui leur sont allouées et d’autre part les établissements de santé mentale qui souhaitent faire sortir des malades mentaux stabilisés en famille d’accueil sans pour autant mettre en œuvre l’accueil familial thérapeutique

En effet, parallèlement et sans aucune passerelle financière ou administrative, deux systèmes cohabitent, l’accueil familial social et l’accueil familial thérapeutique, pour des populations aux troubles relationnels proches : des handicapés psychiques le plus souvent et des malades mentaux stabilisés et handicapés par les effets de leur maladie.

 Le gouvernement actuel, avec le souci de développer cette forme d’accueil et devant la nécessité de trouver des solutions de prise en charge répondant à l’augmentation des populations âgées et handicapées, a travaillé sur trois types de mesures :

-        favoriser des solutions immobilières notamment pour que des accueillants puissent avoir des logements adaptés à l’âge ou au handicap ;

-        améliorer le statut des accueillants en rendant possible le salariat et en leur octroyant de meilleures conditions de travail. Les décrets d’application de ces mesures viennent de paraître (le 7 août 2010). Dans ce cadre, les accueillants familiaux ont un contrat de travail, sont salariés et bénéficient de conditions avantageuses en termes de durée de travail. Par exemple, le nombre de journées travaillées ne peut excéder pour chaque salarié un plafond annuel de deux cent cinquante-huit jours. L’employeur a la charge d’organiser les périodes de repos et de congés. Le coût de l’accueil va être sensiblement augmenté et on ne sait pas, aujourd’hui, comment cette formule va pouvoir se financer ;

-        tenter d’ouvrir l’accueil familial à d’autres populations en l’expérimentant par exemple pour des femmes victimes de violences conjugales.

 6. Pertinence de l’accueil familial                                                                                  

 L’accueil familial est bien autre chose qu’une forme plus ou moins adaptée de prise en charge. L’accueil familial soigne ! Dans le quotidien partagé et intime avec un enfant ou un adulte, les familles d’accueil n’apportent pas seulement hébergement et nourrissage. Ces nourritures-là sont peu de choses aux côtés des nourritures affectives ou psychiques. Les familles d’accueil assurent des fonctions psychiques vitales pour des accueillis fragilisés par leur vécu et par leurs souffrances, et agissent en théoriciennes du quotidien, interprétant et sécurisant dans la permanence de la relation, les comportements et les troubles des usagers.

 Ainsi, un enfant qui ne peut vivre avec sa parenté trouve des réponses adéquates à ses besoins en termes de continuité, de sécurité, de prévisibilité relationnelle. Les assistants familiaux, en position parentale, assurent des fonctions structurantes et instituantes où chacun trouve, au sein d’un foyer de vie, une place et une identité.

Certes, ceci doit bien évidemment être nuancé : les assistants familiaux et les équipes d’accueil familial prennent en charge des enfants aux vécus traumatiques graves auxquels parfois s’ajoute celui de la séparation quand elle est décidée en urgence. Les défaillances du lien précoce mère-enfant, les traumatismes sexuels vécus par les enfants, l’imprévisibilité relationnelle de mères « folles » amènent chacun des intervenants et les familles d’accueil en particulier à essayer de soigner et de penser des vécus impensables.

De plus, les processus en jeu dans le cadre de l’accueil familial tels les conflits de loyauté, les liens d’appartenance, les effets de la répétition des traumatismes… sont d’une telle complexité qu’il est nécessaire que les familles d’accueil soient aidées par des professionnels avertis et expérimentés.

 Pour des adultes en manque de repères sociaux ou familiaux, les familles d’accueil, offrant ambiance familiale, partage du quotidien, intimité et sécurité, aident des accueillis de se stabiliser et de retrouver des capacités relationnelles et sociales plus satisfaisantes.

Ces améliorations trouvent leurs limites dans la capacité des personnes à être réellement autonomes du fait de l’âge ou des difficultés. La vie familiale qui leur est proposée, avec des liens d’appartenance forts, leur permet des parcours de vie plus adaptés que ceux organisés par certaines institutions sociales ou sanitaires.                                                                                  

Conclusion

 Pour tous les publics, l’accueil familial est un formidable outil de soin. Cependant, plusieurs conditions doivent être réunies :

-        les familles d’accueil doivent être reconnues, en termes d’identité, de métier, de statut et des fonctions qu’elles assurent,

-        l’accueil familial ne se réduit pas à la seule présence des familles d’accueil. Aussi compétentes qu’elles soient, elles ne peuvent traiter seules les différents processus en jeu. Elles ont besoin d’aide, de soutien, et de considération ,

-        des professionnels spécialisés doivent être formés aux enjeux complexes de ce dispositif afin de déjouer les conflits de loyauté, d’appartenance, de rivalité et les effets de la répétition,

-        enfin l’accueil familial doit s’inscrire en tant que service ou dispositif identifié dans les programmes sociaux ou sanitaires.